Comptes rendus

Liste des délibérations

DCM 2023-0043: Acquisition des parcelles situées "Rue des Tisserands"

DCM 2023-0044: Demande de subvention auprès du Département : Rénovation énergétique de l'école Publique

DCM 2023-0045: Autorisation de dépôt et signature d'un permis de construire par le Maire au nom de la commune : Rénovation de l'école publique

DCM 2023-0046: Programme voirie 2024 Demande de subvention au Département de la Loire

DCM 2023-0047: Classement de voirie nouvelles en voie communales

DCM 2023-0048: Mise à jour du tableau de classement des voies communales

DCM 2023-0049: Augmentation des tarifs communaaux au 1er janvier 2024

DCM 2023-0050: Tarifs concessions funéraires au 1er janvier 2024

DCM 2023-0051: Décision modificatives n°1 BP COMMUNE 2023

PROCES VERBAL