Comptes rendus

Liste des délibérations

DCM 2023-0052 : Acquisition de deux défibrillateurs

DCM 2023-0053 : Acquisition d'un compresseur

DCM 2023-0054 : Agrandissement du columbarium

DCM 2023-0055 : Demande de subvention au titre de la DETR : Rénovation énergétique de l'école publique

DCM 2023-0056 : Demande de subvention au titre de l'enveloppe de solidarité : remplacement des fenêtres et volets des appartements de l'école publique

DCM 2023-0057 : Aménagement des abords de l'école publique : avenant n°2 à la maîtrise d'oeuvre

DCM 2023-0058 : Remboursement assurance sinistre non responsable du 13/06/2023 camion Jumper Citroën

DCM 2023-0059 : Remboursement assurance sinistre bris de glace KANGOO

DCM 2023-0060 : Budget commune : Décision modificative n°2

DCM 2023-0061 : Renouvellement de la convention service commun de Délégué à la protection des données

DCM 2023-0062 : Renouvellement de la convention de mise à disposition du service technique de la commune à Roannais Agglomération pour l'entretien des Points d'Apport Volontaire

DCM 2023-0063 : Renouvellement de la convention de prestation de service pour l'instruction de la partie accessibilité des autorisations de travaux sur les ERP

DCM 2023-0064 : Participation financière aux frais de chauffage et d'entretien de la salle des sports de Régny mise à dispostiion du Collège Nicolas Conté

PROCES VERBAL